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Responsable du site :

Joel Tenzin,

106 rue Mac Carthy, 33200 bordeaux.

Tel :06.61.79.07.01

SIRET : 34393860100022

APE : 9003A

Maison des Artistes : P476862

Decl. CNIL : 1683856v0.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Le site, désigné ci-après par le terme « le Site » est soumis à certaines conditions d’utilisation.

Ces conditions d’utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques.

  1. Propriété intellectuelle

Toutes les données figurant sur le Site (y compris les textes, photographies, illustrations, etc…) sont la propriété intellectuelle exclusive de Joel Tenzin.

L’utilisation du Site ne confère aucun droit aux visiteurs. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l’accord préalable et exprès du responsable du Site. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) donnera lieu à des poursuites.

  1. CNIL

Le site Joel Tenzin dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses fichiers prospects et clients et les abonements, notament à la newsletter gratuite.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et sont pas communiquées à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant a Joel Tenzin ( par email ou par courrier) voir page contact

  1. Limitation de responsabilité

Le responsable du Site  ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci.

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

En aucun cas le Site ne saura être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données.

Par ailleurs, les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, le responsable du Site ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité du responsable de Site ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

  1. Divers

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées selon le droit français.Responsable du site :

Joel Tenzin,

26, place Jean-Jacques Rabaud, 33000 bordeaux.

Tel :06.61.79.07.01

SIRET : 34393860100022

APE : 9003A

Maison des Artistes : P476862

Decl. CNIL : 1683856v0.

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Ces conditions d’utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques.

  1. Propriété intellectuelle

Toutes les données figurant sur le Site (y compris les textes, photographies, illustrations, etc…) sont la propriété intellectuelle exclusive de Joel Tenzin.

L’utilisation du Site ne confère aucun droit aux visiteurs. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l’accord préalable et exprès du responsable du Site. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) donnera lieu à des poursuites.

  1. CNIL

Le site Joel Tenzin dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses fichiers prospects et clients et les abonements, notament à la newsletter gratuite.

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Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant a Joel Tenzin ( par email ou par courrier) voir page contact

  1. Limitation de responsabilité

Le responsable du Site  ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci.

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

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Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, le responsable du Site ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité du responsable de Site ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

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Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.

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