cgv oeuvres et produitswprks and products terms and condition

Conditions de ventes : œuvres et produits :

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part l’artiste Joel Tenzin, 106 rue mac Carthy, 33200 Bordeaux, France (SIRET : 34393860100022 APE : 9003A Maison des Artistes : P476862) et d’autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via les sites internet de Joel Tenzin : joeltenzin.com ou joeltenzin.fr

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente et vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française.

Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre Joel Tenzin et ses clients, non contestée dans le mois qui suit l’achat, ne peut donner lieu à une réclamation.

DISPONIBILITE :

Il peut arriver qu’un produit affiché comme en stock ne soit pas disponible, de façon temporaire ou permanente, avec un prix erroné ou des caracteristiques inexactes, malgré le soin apporté au suivi des produits. Vous beneficiez d’une periode de 1 mois de date a date, après votre achat, pour procéder à un echange ou un remboursement. Merci d’envoyer un email pour m’en avertir. Les frais de retour sont à votre charge.

LES PRIX
Les tarifs affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). TVA non applicable, article 293b du CGI .

Le Site se réserve le droit de changer les tarifs à tout moment. En cas d’évolution, les tarifs seront communiqués sur le Site.
Nos offres de produits et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Ces prix s’entendent avec participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande , le prix est detaillé lors de la commande.
Conservez votre facture, elle vous servira en cas d’échange ou de remboursement.

LA COMMANDE

Votre commande passe par un module de commerce automatisé et eventuellement des modules de payements externes au site. Aucune transaction n’est effectuée sur le site joel Tenzin, mais sur des sites réputés hautement sécurisés. Aucune donnée bancaire n’est recoltée ou conservée par le site joeltenzin.
Dès la validation de votre commande, vous recevrez un premier e-mail automatique d’accusé réception. Si votre commande ne se passe pas comme prévu, faites moi un petit email. Par contre, du à mes autres activités, je ne suis pas toujours en mesure de repondre dans l’heure ( si je suis en stage à Bali par exemple, ca peut etre beaucoup beaucoup plus long).
Si vous ne souhaitez pas passer commande en ligne, vous disposez des moyens de commande suivants :
• Par courrier à : Joel Tenzin, 106 rue mac Carthy, 33200 Bordeaux, France
• Par email : joel@joeltenzin.fr

LE PAIEMENT
– Par Paypal.

– Par chèque (Uniquement pour la France) : Etablissez votre chèque à l’ordre de Joel Tenzin en n’oubliant pas de prendre en compte les frais de port, joindre le chèque à votre commande et expédier le à Joel Tenzin, 106 rue mac Carthy, 33200 Bordeaux, France

– Par virement bancaire

LA LIVRAISON ET LES FRAIS DE PORT
Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis…) ces frais sont variables et parfois offerts. Une ligne detaille ces frais dans le module de commande en ligne.
Les colis sont expédiés en colissimo suivi pour la France Métropolitaine ainsi que pour les pays de l’Union Européenne. Pour les pays en dehors de l’Union Européenne les colis sont expédiés par UPS. En cas de rupture de stock, le client est averti individuellement par courrier électronique.

Le site joeltenzin.com est declaré à la cnil. Decl. CNIL : 1683856v0.

Aucune donnée bancaire n’est collectée ni conservée par le site.Les données recoltées sur joeltenzin.com ne sont ni vendues, ni cédés à des tiers

Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 Conformément à la loi française Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

  1. LA GARANTIE, REMBOURSEMENT ET ECHANGE
    Si vous n’êtes pas entièrement satisfait d’un article, vous pouvez nous le retourner dans le mois, de date à date, dans son emballage d’origine, pour qu’il vous soit échangé ou remboursé. Merci d’envoyer un email pour m’en avertir.
  2. PROPRIETE INTELLECTUELLE
    Tous les éléments du site sont protégés par le droit d’auteur.
  3. INTEGRALITE
    Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
  4. DUREE
    Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits offerts par Joel Tenzin.
  5. RESPONSABILITE
    Joel Tenzin ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
  6. REGLEMENTS DES LITIGES
    En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux de Bordeaux. Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

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